cotisation

Nom commun

1. 1

   veraltendAction de se cotiser pour un usage collectif.

   Celui-ci repose en grande partie sur la cotisation de l’ensemble de la communauté vigneronne.

2. 2

   Somme que versent les adhérents d’une association ou les personnes affiliées à un organisme.

   Le double objectif de la tontine est de permettre au membre de libérer sa cotisation (comme s'il faisait une épargne) et de pouvoir bénéficier d'une importante somme en vue de réaliser un investissement ou une dépense.

   Deutsch

   Beitrag

3. 3

   Contribution à un organisme d'assurance sociale.

   Les sociétaires soumis à l’assurance obligatoire auront à supporter deux tiers du montant des cotisations, l'autre tiers est à la charge du patron.

   Le non-paiement des cotisations sociales est constitutif d'infraction pénale dans le chef de l’employeur, ou de ses préposés et mandataires qui ont la responsabilité du paiement des cotisations.

   Ainsi, même le musicien qui recevait un cachet pour sa participation au bal de la rosière de Trifouilly les Oies, cotisait à la CARBALAS avec son employeur d'un jour. On imagine la complexité de la gestion des cotisations pour tant d'actes occasionnels, […].

   Deutsch

   Arbeitgeberanteil, Arbeitnehmeranteil

4. 4

   veraltendQuote-part ; écot.

   Tu peux m'inscrire, et, par tes mains, je déposerai ma cotisation ; mais je ne paraîtrai point à cette fête : je ne veux pas qu'on dise que les deux Zuccati s'amusent à la fois.

5. 5

   Recouvrement de taxe.

   Lorsqu'une cotisation établit que des taxes, pénalités, intérêts ou autres sommes payables en application de la présente loi demeurent impayés par la personne faisant l'objet de la cotisation, l'avis de cotisation doit énoncer séparément le montant des taxes, pénalités, intérêts, […].

Formen

Plural

cotisations